Amirauté de Guyenne

Façade de l'hôtel de la Marine de Bordeaux qui accueille l'amirauté de 1763 à 1792.

L'Amirauté de Guyenne (1490-1792) est une juridiction d'Ancien Régime, chargée des litiges civils et criminels liés à l'activité maritime dans le ressort de la province de Guyenne.

Historique

Le siège de Guyenne, établi à Bordeaux, est créé par lettres patentes de Charles VIII du .

En 1763, il quitte le Parlement de Bordeaux pour s'installer dans le nouvel hôtel de la Marine (place Tourny)[1].

Quand des propriétaires d'esclaves font entrer des captifs sur le territoire métropolitain ou les font sortir, c'est à l'Amirauté qu'ils viennent faire les déclarations[2].

Il est supprimé en 1790 par le titre 12 de la loi du , mais continua ses fonctions en vertu de l'article I du titre 5 de la loi du , jusqu'à l'installation du Tribunal de commerce, laquelle n'eut lieu qu'en [3].

Notes et références

  1. ↑ Marcel Gouron, « Histoire de l’amirauté de Guyenne » (thèse), sur École nationale des Chartes, (consulté le )
  2. ↑ Éric Saugera, Bordeaux port négrier (XVIIe-XIXe siècles), Paris, Éditions Karthala, (1re éd. 1995), 384 p. (ISBN 978-2-8111-4623-8, lire en ligne), p. 289
  3. ↑ « Amirauté de Guyenne », sur Archives départementales de la Gironde (consulté le ).

Voir aussi

Bibliographie

  • Marcel Gouron, L'amirauté de Guyenne : Depuis le premier amiral anglais en Guyenne jusqu'à la Révolution, Éditions des régionalismes, (1re éd. 1938), 394 p. (ISBN 2824009314)

Articles connexes

Liens externes

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