Assises d'Ariano

Les Assises d'Ariano représentent une série de lois promulguées par le roi Roger II de Sicile pendant l'été 1140 à Ariano, près de Bénévent en Italie méridionale. Le terme Assises est généralement préféré dans l'usage historiographique, tandis que des formulations comme « constitutions d'Ariano » risquent d'introduire une lecture trop systématique et anachronique du texte^[1].

Les Assises nous sont parvenues dans deux manuscrits, différant légèrement l'un de l'autre, bien qu'on ignore en plusieurs cas ce qui relève de l'omission, de l'abréviation ou de l'adjonction. Le texte le plus complet est conservé dans le manuscrit Vatican latin 8782, tandis qu'une version abrégée figure dans le manuscrit Monte Cassino 468^[2].

Roger II venait de rétablir un ordre plus stable dans une péninsule longtemps marquée par les révoltes aristocratiques, et il cherchait à renforcer la juridiction royale. Les Assises s'inscrivent dans cet effort, mais elles ne doivent pas être lues comme la simple preuve d'un pouvoir déjà pleinement centralisé ni comme l'instauration immédiate d'un système féodal parfaitement soumis au roi. Elles participent plutôt d'un processus plus large visant à rendre plus lisibles, calculables et gouvernables les comtés, les seigneuries et les obligations militaires dans les provinces continentales du royaume^[1].

Les Assises contenaient quarante clauses qui touchaient à plusieurs sujets majeurs du droit et du gouvernement au XIIe siècle :

• propriété privée,
• propriété publique,
• Église,
• droit civil,
• finances royales,
• armée^[2].

Ces lois furent remarquables par l'ampleur de leur ambition et par leur insertion dans un environnement juridique pluriel. Elles mobilisaient non seulement des traditions normandes et latines, mais aussi des éléments liés au droit romain, dans un royaume où la diversité des statuts et des coutumes demeurait essentielle^[3].

Roger passa à Palerme la première moitié de l'année 1140 à préparer soigneusement les Assises. Bien qu'il eût élaboré cette législation dans sa capitale, il fit ensuite un voyage à Salerne, capitale du duché d'Apulie, puis dans les Abruzzes, où il inspecta les conquêtes de ses fils Roger et Alphonse. Ces deux hommes, devenus respectivement à cette époque duc d'Apulie et prince de Capoue, contribuèrent à consolider l'autorité royale sur la péninsule, dans un contexte où l'organisation du territoire et des obligations aristocratiques restait encore en cours de redéfinition^[1].

Les Assises commencent par ces mots :

« Les lois nouvelles obligent tout le monde. Mais il n'est porté aucune atteinte aux mœurs, coutumes et lois des peuples soumis à notre pouvoir, chacun en son particulier. »^[3]

• Le roi y apparaît comme la source suprême de la législation dans le royaume, ce qui renforce l'affirmation de la juridiction royale^[3].
• Tous les sujets du royaume relèvent de la même autorité royale, même si leurs statuts et leurs coutumes ne disparaissent pas pour autant^[3].
• La trahison est punie de mort.
• D'autres délits touchent directement au service du roi et à l'ordre militaire du royaume.
• Les hérétiques et les apostats chrétiens y subissent des incapacités juridiques.
• Les évêques bénéficient de certaines exemptions judiciaires, tout en restant dans l'horizon d'une supériorité juridictionnelle du roi.
• Le jugement royal y occupe une place suprême.
• La condition chevaleresque y apparaît étroitement liée au lignage et au statut.
• Les citoyens ne doivent pas être indûment accablés par leurs seigneurs^[2],[3].

L'un des actes importants associés à l'assemblée d'Ariano fut l'émission d'une nouvelle monnaie destinée à circuler dans l'ensemble du royaume. Cette réforme monétaire participa elle aussi de l'effort de consolidation royale et de définition plus précise des instruments de gouvernement à l'échelle du royaume^[4].

• (en) Assises du roi Roger, manuscrit du Vatican.
• Consolidation du pouvoir : les Assises d'Ariano.
• Assises d'Ariano en latin, textes originaux.

• Francesco Brandileone, Il diritto romano nelle leggi normanne e sueve del Regno di Sicilia, Turin, 1884.
• Ferdinand Chalandon, Histoire de la domination normande en Italie et en Sicile, t. I, Paris, 1907.
• (en) Hervin Fernández-Aceves, « Royal comestabuli and Military Control in the Sicilian Kingdom: A Prosopographical Contribution to the Study of Italo-Norman Aristocracy », Medieval Prosopography, vol. 34,‎ 2019, p. 1-40 (lire en ligne)
• (en) Hervin Fernández-Aceves, County and Nobility in Norman Italy : Aristocratic Agency in the Kingdom of Sicily, 1130-1189, Londres, Bloomsbury Academic, 2020 (lire en ligne)
• John Julius Norwich, The Kingdom in the Sun 1130-1194, Longman, Londres, 1970.
• Ortensio Zecchino, Le Assise di Ariano : testo critico, traduzione e note a cura di Ortensio Zecchino, Cava dei Tirreni, Di Mauro, 1984.
• Kenneth Pennington, « The Birth of the Ius Commune: King Roger II's Legislation », Rivista internazionale di diritto comune, 17, 2006.
• Evelyn Jamison, Catalogus Baronum, Rome, Istituto Storico Italiano per il Medio Evo, 1972.

• (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Assizes of Ariano » (voir la liste des auteurs).

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