Charles-André Balland
| Charles-André Balland | |
| Fonctions | |
|---|---|
| Député des Vosges | |
| – (3 ans, 1 mois et 22 jours) |
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| Gouvernement | Convention nationale |
| Député au Conseil des Cinq-Cents | |
| – (1 an, 7 mois et 7 jours) |
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| Biographie | |
| Date de naissance | |
| Lieu de naissance | Saint-Hélène (Vosges) |
| Date de décès | (à 49 ans) |
| Lieu de décès | Ancien 7e arrondissement de Paris |
| Nationalité | .svg.png){kind=small} Française
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| Parti politique | Centre |
| Profession | Magistrat |
| députés des Vosges | |
Charles-André Balland, né le à Sainte-Hélène (généralité de Nancy, actuel département des Vosges)[1], mort le à Paris (ancien 7e arrondissement), est un homme politique de la Révolution française.
Entre 1792 et 1797, il est député des Vosges à la Convention nationale, où il vote la détention de Louis XVI, et au Conseil des Cinq-Cents.
Biographie
Sous l'Ancien régime, Charles-André Balland est curateur au bailliage de Bruyères.
Suppléant à la Législative
La France devient une monarchie constitutionnelle en application de la constitution du 3 septembre 1791. Le même mois, Charles-André Balland, alors procureur-syndic du district de Bruyères, est élu député suppléant du département des Vosges, le troisième et dernier, à l'Assemblée nationale législative. Il n'est cependant pas appelé à siéger[2].
Mandat à la Convention
La monarchie prend fin à l'issue de la journée du 10 août 1792 : les bataillons de fédérés bretons et marseillais et les insurgés des faubourgs de Paris prennent le palais des Tuileries. Louis XVI est suspendu et incarcéré, avec sa famille, à la tour du Temple.
En , Charles-André Balland est réélu député suppléant des Vosges, le premier sur trois, à la Convention nationale[3]. Il est appelé à siéger dès le début de la séance à la faveur du désistement de François de Neufchâteau.
Il siège sur les bancs de la Plaine. Lors du procès de Louis XVI, il vote la détention ; il est absent lors du scrutin sur l'appel au peuple et se prononce en faveur du sursis à l'exécution de la peine[4],[5] :
Louis Capet est convaincu des plus grands parjures, ainsi que de conspiration contre la liberté et d'attentat contre la sûreté nationale : il n'a pas accepté sincèrement la Constitution, dont, par conséquent, il ne peut se prévaloir [...]. [...] je vote pour la détention de Louis Capet : sauf à le bannir de à perpétuité, sous la condition d'une paix avantageuse, ou à prononcer sa mort si le peuple souverain ou quelques circonstances décisives le demandent.
Le , il vote en faveur de la mise en accusation de Jean-Paul Marat[6]. Le , il vote en faveur du rétablissement de la Commission des Douze[7].
Son action politique est modeste et Antoine-Vincent Arnaud le définit ainsi : « Membre de la convention, il fit partie de cette assemblée, à peu près comme le grain de sable fait partie du rivage[8]. »
Son action et ses interventions sont surtout remarquables dans le domaine économique puisqu'il fait partie de la commission des finances. Ses travaux Projet de Banque nationale visant à diminuer beaucoup et promptement la masse des assignats en circulation ainsi que le prix des denrées et des marchandises du 19 pluviôse an III et Observations contre la loterie et tontine en faveur de la banque nationale du 9 ventôse an III sont les plus connus.
Il est de nouveau élu au Conseil des Cinq-Cents et intègre une fois encore la commission des finances.
On lui offre en 1800 un siège au tribunal d'appel de Nancy mais il décline cette offre. Sa vie est désormais à Paris où il meurt le .
Notes et références
- ↑ Archives départementales des Vosges, « Registre paroissial de Sainte-Hélène, baptêmes mariages et sépultures de 1761, vue 3 / 36, GG_2-66340 »
, sur https://archives.vosges.fr (consulté le )
- ↑ Laurent, Émile (1819-1897), Mavidal, Jérôme (1825-1896), Pionnier, Constant (1857-1924) et Tonnier, E., « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 34, Liste des députés par départements » , sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Claveau, Louis, Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 52, Liste des députés par départements » , sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Claveau, Louis, Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 57, séance du 16 et du 17 janvier 1793 » , sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Froullé, Jacques-François (≃1734-1794) et Levigneur, Thomas (≃1747-1794), « Liste comparative des cinq appels nominaux. Faits dans les séances des 15, 16, 17, 18 et 19 janvier 1793, sur le procès et le jugement de Louis XVI [...] » , sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Claveau, Louis, Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 62, séance du 13 avril 1793 » , sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Claveau, Louis, Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 65, séance du 28 mai 1793 » , sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Biographie nouvelle des contemporains [1787-1820], Antoine-Vincent Arnault, 1827
Annexes
Sources
- Galerie historique des contemporaines, Pierre Louis Pascal de Jullian, 1822
- Dictionnaire historique : ou, Biographie universelle des hommes…, François-Xavier Feller, ed. E. Houdaille, 1836
- « Charles-André Balland », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition] site de l'Assemblée nationale, biographies
- Le Grand Livre des élus vosgiens, 1791-2003, Bertrand Munier, ed. Gérard Louis, 2003
- Abel Mathieu, Les Vosges sous la Révolution, Vagney, Gérard Louis, (lire en ligne).
Liens externes
- Ressource relative à la vie publique :
- Notice dans un dictionnaire ou une encyclopédie généraliste :
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