Communauté de communes Thelloise

Communauté de communes Thelloise
Blason de Communauté de communes Thelloise
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Hauts-de-France
Département Oise
Forme Communauté de communes
Siège Neuilly-en-Thelle
Communes 41
Président Pierre Desliens (DVG)
Date de création
No SIREN 200067973
Démographie
Population 61 730 hab. (2022)
Densité 197 hab./km2
Géographie
Superficie 313,40 km2
Liens
Site web https://www.thelloise.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Données INSEE Dossier en ligne

La communauté de communes Thelloise (ou CCT) est une communauté de communes française, dans la région Hauts-de-France créée au et située dans le département de l'Oise sous le nom de communauté de communes du Pays de Thelle et Ruraloise.

Historique

Dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Loi NOTRe) du , qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants[1], le préfet de l'Oise a publié en un projet de nouveau schéma départemental de coopération intercommunale, qui prévoit la fusion de plusieurs intercommunalités, et en particulier de la communauté de communes du Pays de Thelle et de la communauté de communes la Ruraloise, formant ainsi une intercommunalité de 42 communes et de 59 626 habitants[2],[3]. Les communes de Noailles, Berthecourt, Ponchon ont alors fait part, sans succès[4], de leur souhait de rejoindre la Communauté d'agglomération du Beauvaisis (CAB), mais le président de la CCPT a rappelé que la fusion devait se réaliser « bloc à bloc », que la scission impliquait l'abandon des services assurés par l'intercommunalité à ces communes et que Caroline Cayeux, présidente de la CAB a indiqué que la CAB ne s'ouvrirait à aucune commune dissidente[5].

La nouvelle intercommunalité, dénommée provisoirement Communauté de communes du Pays de Thelle et Ruraloise, est créée par un arrêté préfectoral du qui a pris effet le [6].//

Le conseil communautaire du a proposé la nouvelle dénomination de l'intercommunalité La Thelloise. Cette proposition a été ratifiée par une majorité qualifiée des conseils municipaux[7] puis a été entérinée par arrêté préfectoral du [8].

Le , Laboissière-en-Thelle quitte la Thelloise pour rejoindre la communauté de communes des Sablons (ce qu'elle avait souhaité dès 2011[9]), réduisant à 40 le nombre de communes membres[10].

Ansacq, lors du mandat municipal 2014-2020, se déclare insatisfaite de son rattachement à la communauté de communes du Clermontois, jugée trop urbaine et qui ne lui aurait pas apporté les équipements espérés, et a souhaité rejoindre la communauté de communes Thelloise, ce qui s'est heurté dans un premier temps à l'opposition du Clermontois, craignant que ce départ ne facilite également celui de Bury, qui y avait été intégrée en 2013 contre son gré[11],[12]. Fin 2021, les deux conseils communautaires ont agréé la demande, a permis le transfert d'Ansacq à la communauté de communes Thelloise le [13],[14].

Territoire communautaire

Géographie

Composition

En 2025, la communauté de communes est composée des 41 communes suivantes[6] :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. de réf.)
Densité
(hab./km2)
Neuilly-en-Thelle
(siège)
60450 Novilaciens 15,73 4 127 (2023) 262
Abbecourt 60002 Abbecourtois 7,44 879 (2023) 118
Angy 60015 Angylois 3,6 1 124 (2023) 312
Ansacq 60016 Ansacquois 8,4 273 (2023) 32
Balagny-sur-Thérain 60044 Balanéens 6,8 1 628 (2023) 239
Belle-Église 60060 7,83 730 (2023) 93
Berthecourt 60065 Berthecourtois 6,97 1 564 (2023) 224
Blaincourt-lès-Précy 60074 Blaincourtois 8,13 1 189 (2023) 146
Boran-sur-Oise 60086 Boranais 11,25 2 135 (2023) 190
Cauvigny 60135 Mavais 17,5 1 669 (2023) 95
Chambly 60139 Camblysiens 12,87 9 959 (2023) 774
Cires-lès-Mello 60155 Cirois 16,73 3 978 (2023) 238
Crouy-en-Thelle 60185 Cotyriaciens 5,87 1 092 (2023) 186
Dieudonné 60197 Deudonisiens 10,38 987 (2023) 95
Ercuis 60212 Ercuisiens 4,38 1 603 (2023) 366
Foulangues 60249 Foulanguois 5,13 193 (2023) 38
Fresnoy-en-Thelle 60259 6,28 871 (2023) 139
Heilles 60307 Heillois 6,01 644 (2023) 107
Hodenc-l'Évêque 60316 Hodencquois 3,47 238 (2023) 69
Hondainville 60317 Hondainvillois 6 704 (2023) 117
Lachapelle-Saint-Pierre 60334 Pétrocapelloviciens 4,22 827 (2023) 196
Le Coudray-sur-Thelle 60165 3,76 554 (2023) 147
Le Mesnil-en-Thelle 60398 Mesnilois 6,09 2 439 (2023) 400
Mello 60393 Merlouquins 3,35 600 (2023) 179
Montreuil-sur-Thérain 60426 Montreuillois 1,47 239 (2023) 163
Morangles 60429 5,93 412 (2023) 69
Mortefontaine-en-Thelle 60433 6,02 958 (2023) 159
Mouchy-le-Châtel 60437 Mouchyssois 3,22 72 (2023) 22
Noailles 60462 Noaillais 10,04 2 877 (2023) 287
Novillers 60469 4,79 392 (2023) 82
Ponchon 60504 Ponchonnais 9,73 1 163 (2023) 120
Précy-sur-Oise 60513 Précéens 9,65 3 332 (2023) 345
Puiseux-le-Hauberger 60517 Puisotins 5,36 877 (2023) 164
Saint-Félix 60574 Saint-Féliciens 5,13 618 (2023) 120
Saint-Sulpice 60598 Sulpiciens 8,88 1 079 (2023) 122
Sainte-Geneviève 60575 Génovéfains 8,01 3 505 (2023) 438
Silly-Tillard 60620 11,14 450 (2023) 40
Thury-sous-Clermont 60638 Thurysiens 5,42 667 (2023) 123
Ully-Saint-Georges 60651 Ullysiens 18,71 1 941 (2023) 104
Villers-Saint-Sépulcre 60685 Villersois 7,29 951 (2023) 130
Villers-sous-Saint-Leu 60686 Villersois 4,37 2 284 (2023) 523

Démographie

Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au
1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016 2022
29 41733 24740 92249 84954 34755 89057 70360 36561 730
Les données présentées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
(Source : INSEE Recensement de la population 2022[15])



Organisation

Siège

Le siège de la communauté de communes est à Neuilly-en-Thelle, 7, avenue de l'Europe[6].

Élus

La Communauté de communes est administrée par son conseil communautaire, composé de conseillers municipaux issus de chaque commune membre et répartis pour la mandature 2026-2032 en fonction de leur population de la manière suivante[16]  :
- 11 délégués pour Chambly ;
- 4 délégués pour Cires-lès-Mello et Sainte-Geneviève ;
- 3 délégués pour Noailles et Précy-sur-Oise ;
- 2 délégués pour Boran-sur-Oise, Le Mesnil en Thelle, Neuilly-en-Thelle, Ully-Saint-Georges et Villers-sous-Saint-Leu ;
- 1 délégué ou son suppléant pour les autres communes.


Au terme des élections municipales de 2026 dans l'Oise, le conseil communautaire renouvelé a réélu le son président, Pierre Desliens, maire-adjoint d'Abbecourt, ainsi que ses treize vice-présidents, qui sont[17] :

  1. Jean-Jacques Dumortier, élu de Boran-sur-Oise, chargé de la prévention et gestion des déchets ;
  2. Marie-France Serra, élue de Chambly, chargée de l'aménagement du territoire et urbanisme ;
  3. Olivier Douchet, élu de Saint-Sulpice, chargé des finances, prospection financière et commandes publiques ;
  4. Mickaël Dequin, maire de Blaincourt-lès-Précy, chargé de la solidarité communautaire et de l'appui aux communes ;
  5. Guy Laforest, élu de Villers-sous-Saint-Leu, chargé de la politique d’habitat et logement ;
  6. Isabelle Morelle, élu de Balagny-sur-Thérain, chargé de la politique environnementale et de la transition écologique ;
  7. Marc Virion, élu de Chambly, chargé de la mobilité et de la voirie ;
  8. Anne Fusz, élue d'Ercuis, chargée du tourisme et de la valorisation du patrimoine ;
  9. Christelle Gauvin, maire de Mello, chargée de la ressource en eau, de l'assainissement et de la Gemapi ;
  10. Véronique Paul, élue de Précy-sur-Oise, chargée de la petite enfance et de l'action sociale ;
  11. Francis Chable, élu de Cauvigny, chargé des équipements communautaires ;
  12. Denis Jacob, élu de Neuilly-en-Thelle, chargé de l'action sociale communautaire et des services aux habitants ;
  13. Pierre Hautot, élu de Sainte-Geneviève, chargé des relation avec le conseil de développement et de la démocratie participative.

Le bureau communautaire pour la mandature 2026-2032 est constitué du président, des vice-présidents et de trois autres membres[17].

Liste des présidents

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
janvier 2017[18] juillet 2020 Jean-François Mancel LR Administrateur civil
Député de l'Oise (5e circ. puis 2e circ.) (1978 → 1981, 1988 → 1997 et 2002 → 2017 )
Conseiller général de Noailles (1979 → 2015)
Président du conseil général de l'Oise (1985 → 2004)
Conseiller municipal de Novillers (1995 → )
Président de la CC du Pays de Thelle (1997 → 2016)
juillet 2020[19] en cours
(au 25 avril 2026)
Pierre Desliens[20]   maire-adjoint d'Abbecourt
Président du syndicat des Sources de Silly-Tillard[21]
Réélu pour le mandat 2026-2032[22]

Compétences

L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales.

Il s'agit notamment de[23] :

  • La collecte des déchets :
  • L'assainissement ;
  • Les transports ;
  • La petite enfance ;
  • L'aménagement du territoire ;
  • L'urbanisme, l'économie et l'emploi.


L'intercommunalité a transféré l'exercice de certaines de ses compétences à des syndicats mixtes (SM) dont elle est membre. Il s'agit de [6] :

  • SITRARIVE ;
  • Syndicat des intercommunalités de la vallée du Thérain ;
  • SI d'assainissement de Persan, Beaumont et environs ;
  • SMF de rattachement OPH Oise Habitat ;
  • SM d'assainissement des Sablons ;
  • SM du département de l'Oise, pour le transport et le traitement des déchets ménagers et assimilés ;
  • SM Oise très haut débit ;
  • SM des transports collectifs de l'Oise ;
  • SM du bassin de l'Esches ;
  • Syndicat d'énergie de l'Oise.

Régime fiscal et budget

La Communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique[6] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Elle perçoit également une taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), la taxe GEMAPI et le Versement transport, qui financent le fonctionnement de ces services publics[6].

Elle ne verse pas de dotation de solidarité communautaire[24] (DSC) à ses communes membres[6].

L'intercommunalité a perçu de l'État en 2025 une dotation globale de fonctionnement qui s'est élevée à 2 562 297 €, soit 40 €/habitant[6].

Projets et réalisations

Petite enfance

La communauté de communes a mis en place un service de garderie d'enfants itinérante, qui utilise successivement des locaux à Abbecourt, Fresnoy-en-Thelle, Sainte-Geneviève et Neuilly-en-Thelle[25].

Transports collectifs

La communauté de communes du Pays de Thelle avait expérimenté un service de transport à la demande sur son territoire[26]. Il a été étendu dans le cadre de la création de la Thelloise sous le nom de « Pass Thelle Bus », et assure deux services[27],[23] :

  • le service Gares qui permet de se rendre le matin à la gare la plus proche assure le retour le soir jusqu'à l’arrêt de lacommune.
  • le service Centre Bourgs se vous déplacer dans les villes de la communauté de communes et ses alentours.

Notes et références

  1. ↑ Section III de l'article L. 5210-1-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance
  2. ↑ « Projet de schéma départemental de coopération intercommunale de l'Oise » [PDF], Préfecture de l'Oise, (consulté le ), p. 13-25.
  3. ↑ D. L., « Oise : six collectivités fusionnent », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne).
  4. ↑ R. TH, « La fusion des communautés de communes est définitive : Au , le département comptera six communautés de communes plus vastes nées de fusion avec une intercommunalité voisine. Voici les frontières validées », L'Observateur de Beauvais,‎ , p. 6 (ISSN 1287-7565) « Les 6 projets de fusion de communautés de communes ou d’agglomération ont tous recueilli une majorité favorable ; ils pourront ainsi tous être conduits à leur terme. Les communes de la communauté de communes du Pays de Thelle opposées à la fusion avec l’intercommunalité “La Rural’Oise” et plutôt favorable à une intégration à la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis n’ont donc pas eu gain de cause malgré leur fronde ».
  5. ↑ « Scission au Pays de Thelle : le président J. F. Mancel répond : Alors que plusieurs communes veulent quitter la communauté de communes du Pays de Thelle ( CCPT) pour rejoindre l’Agglo du Beauvaisis, le président de la CCPT, Jean- François Mancel, balaie cette éventualité », L'Observateur de Beauvais, no 937,‎ , p. 22.
  6. « CC Thelloise », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL /, (consulté le ).
  7. ↑ « Le Thelloise futur appellation contrôlée », L'Observateur de Beauvais, no 984,‎ , p. 20.
  8. ↑ http://www.oise.gouv.fr/content/download/38627/246389/file/20170629_RAA_sp%C3%A9cial.pdf
  9. ↑ « Compte rendu du conseil communautaire du jeudi 6 octobre 2011 a Méru » [PDF], Comptes-rendus, sur cc-sablons.com (consulté le ), p. 1-2.
  10. ↑ « Arrêté préfectoral du 27/12/2018 autorisant le retrait dérogatoire de Laboissière-en-Thelle de la Communauté de communes Thelloise et portant modification du périmètre de la Communauté de communes Thelloise », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Oise,‎ , p. 31-33 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
  11. ↑ « Ansacq veut rejoindre le Pays de Thelle : Christine Marienval a officialisé sa demande de quitter l’intercommunalité du Clermontois », Le Courrier picard,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Lionel Ollivier s’est, dans un premier temps, totalement opposé à cette demande, craignant que le départ d’Ansacq ne crée une rupture « dans la continuité territoriale, offrant l’opportunité à la commune de Bury, qui a intégré le Clermontois de manière contrainte, de quitter également la communauté de communes. » David Belval, maire de Bury, a immédiatement démenti. « Je voterai pour qu’Ansacq puisse partir, car je sais ce que c’est que d’être contraint de rester quelque part… Mais nous resterons puisque nous avons également une limite communale avec Cambronne-lès-Clermont ».
  12. ↑ Raphael Nappey, « Ansacq se tourne vers la Thelloise : Le divorce est consommé entre le village d’Ansacq et l’intercommunalité du Clermontois. La séparation est prévue en fin d’année, voire en 2022 selon la longueur des démarches », Le Courrier picard,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  13. ↑ Maxime Piquet, « Ansacq quitte le Pays du Clermontois : Le village d’Ansacq va quitter la communauté de communes du Clermontois au 1er janvier 2022, pour rejoindre la Thelloise », Le Courrier picard,‎ (lire en ligne, consulté le ) « La raison du divorce ? Une incompatibilité de caractère… et d’humeur. «  On n’avait rien à faire là, indique Christine Marienval, qui avait hérité d’une intégration décidée par son prédécesseur. D’Agnetz à Rantigny, c’est construit partout dans le Clermontois, ils réagissent en urbains. À la Thelloise, à part Chambly, c’est rural, ça nous ressemble plus ».
  14. ↑ « Arrêté préfectoral du 24 décembre 2021 portant sur le retrait de la commune d'Ansacq de la Communauté de communes du Clermontois et sur son adhésion à la Communauté de communes de la Thelloise » [PDF], BANATIC (consulté le ).
  15. ↑ INSEE, Recensement de la population 2022, Document mentionné en liens externes, tableau POP T1.
  16. ↑ « Arrêté préfectoral du 14 janvier 2026 déterminant le nombre de conseillers municipaux et de conseillers communautaires à élire dans les communes du département de l'Oise à l'occasion des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 » [PDF], Actions de l'Etat > Élections > Élections politiques > Elections municipales 2026 > Espace candidats, Préfecture de l'Oise (consulté le ).
  17. Florent Regnault, « Au coude à coude avec Benoît Biberon, Pierre Desliens reste président de la Thelloise », Oise Hebdo,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  18. ↑ « La nouvelle intercommunalité prend ses marques », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne).
  19. ↑ « Pierre DÈSLÌÈNS, élu Président de la Communauté de communes Thelloise », Actualités, sur noailles60.fr, (consulté le ).
  20. ↑ Des projets et des réalisations pour donner une nouvelle vision du territoire, « Les défis de l'intercommunalité », L'Écho du Thelle,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  21. ↑ « Pierre Desliens », Conseil municipal, sur abbecourt.fr (consulté le ).
  22. ↑ Réélu pour le mandat 2026-2032 : « Pierre Desliens réélu dans un mouchoir à la tête de la Thelloise à Neuilly-en-Thelle », Le Courrier picard,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Indemnités en hausse, bureau pléthorique, le nouvel exécutif avec à sa tête Pierre Desliens, réélu dans un mouchoir de poche, a concentré les critiques. ».
  23. « La communauté de communes Thelloise », Le territoire - Les institutions, sur ville-chambly.fr (consulté le ).
  24. ↑ « DSC - dotation de solidarité communautaire », sur comersis.fr (consulté le ).
  25. ↑ Juliette Duclos, « Dans l’Oise, la garderie est itinérante ! : Au sud-est de Beauvais, la communauté de communes Thelloise a mis en place ce concept qui couvre quatre communes rurales. Preuve d’une réelle demande, le nombre d’encadrants a doublé depuis la rentrée », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  26. ↑ « Pays de Thelle : testez gratuitement le bus à la demande », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  27. ↑ F. C., « Pays de Thelle : le transport à la demande s’adapte à son nouveau territoire : Avec la fusion des communautés de communes du Pays de Thelle et de la Ruraloise, le Pass’Thelle Bus s’étoffe dès le 16 juillet », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consulté le ).

Annexes

Articles connexes

Liens externes


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