Communauté de communes de La Vallière

Communauté de communes
de la Vallière
Blason de Communauté de communes de la Vallière
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ain
Forme Communauté de communes
Siège Ceyzériat
Communes 9
Président Jean-Luc Luez (DvG)
Date de création
Date de disparition
No SIREN 240100693
Démographie
Population 9 992 hab. (2013[1])
Densité 90 hab./km2
Géographie
Superficie 111,18 km2
Liens
Site web cc-lavalliere.fr
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté de communes de la Vallière est une ancienne communauté de communes située dans l'Ain et regroupant neuf communes. Ces dernières appartiennent depuis le à la communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse.

Historique

  •  : Création
  •  : 4 vice-présidents au lieu de 3
  •  : Acquisition de logiciels destinés aux communes adhérentes
  •  : Tri sélectif et installations nécessaires (déchèteries, points de propreté, compostage)
  •  : Modification des statuts (représentation)
  •  : Chef de poste trésorerie bourg banlieue
  •  : Extension des compétences voir statuts
  •  : Extension des compétences de la communauté
  •  : Voir statuts extension des compétences
  •  : Modification de la compétence
  •  : Modification des compétences et des règles de fonctionnement
  •  : Fusion avec la Communauté d'agglomération de Bourg-en-Bresse et cinq autres communautés de communes pour donner naissance à la communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse[2]

Composition

Elle était composée des communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. de réf.)
Densité
(hab./km2)
Ceyzériat
(siège)
01072 Ceyzériacois 9,36 3 068 (2014) 328


Cize 01106 Cerisiers 4,52 173 (2014) 38
Hautecourt-Romanèche 01184 Altacurciens 21,60 793 (2014) 37
Bohas-Meyriat-Rignat 01245 23,51 884 (2014) 38
Montagnat 01254 13,75 1 893 (2014) 138
Ramasse 01317 Ramassards 9,86 305 (2014) 31
Revonnas 01321 Rebenniens 7,75 920 (2014) 119
Saint-Just 01369 Saint-Justins 3,38 898 (2014) 266
Villereversure 01447 Surannais 17,45 1 260 (2014) 72

Compétences

  • Assainissement collectif
  • Assainissement non collectif
  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Politique du cadre de vie
  • Protection et mise en valeur de l'environnement
  • Action sociale
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
  • Établissements scolaires
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Schéma de secteur
  • Plans locaux d'urbanisme
  • Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
  • Aménagement rural
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Programme local de l'habitat
  • Politique du logement social
  • Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d'intérêt communautaire
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Gestion de personnel (policiers-municipaux et garde-champêtre...)
  • Autres

Pour approfondir

Articles connexes

Liens externes

Notes et références

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