Communauté de communes du Provinois
| Communauté de communes du Provinois | |
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|
| Administration | |
|---|---|
| Pays | |
| Région | Île-de-France |
| Département | Seine-et-Marne |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Provins |
| Communes | 39 |
| Président | Olivier Lavenka (LR) |
| Budget | 19 378 598[1] € (2011) |
| Date de création | |
| No SIREN | 200037133 |
| Démographie | |
| Population | 34 302 hab. (2022) |
| Densité | 55 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 628,50 km2 |
| Localisation | |
Localisation en Seine-et-Marne | |
| Liens | |
| Site web | cc-du-provinois.fr |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
| Données INSEE | Dossier en ligne |
La communauté de communes du Provinois est une communauté de communes française, située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.
Historique
Une première communauté de communes du Provinois a été créée le [2].
Au regroupement de 25 communes à l'origine viennent s'ajouter :
- en 2005 : Maison-Rouge ;
- en 2007 : Chalautre-la-Petite et Soisy-Bouy ;
- en 2010 : Jouy-le-Châtel ;
- en 2011 : Melz-sur-Seine qui se retire de la Communauté de communes de la Bassée ;
- en : Chalautre-la-Grande et les neuf communes de la communauté de communes de la Gerbe, qui fusionne avec cette première intercommunalité, créant une nouvelle structure intercommunale qui conserve la dénomination de communauté de communes du Provinois. Celle-ci est instituée par un arrêté préfectoral du [3].
Territoire communautaire
Géographie
L'intercommunalité regroupe 40 communes adhérentes au , regroupant 35.277 habitants[4].
Composition
La communauté de communes est composée des 39 communes suivantes[Note 1] :
Démographie

Administration
Siège
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La communauté de communes a son siège 7 cours des Bénédictins, 77160 Provins[3].
Élus
Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 66 conseillers[6], élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit[6] :
| Nombre de conseillers | Communes |
|---|---|
| 20 | Provins |
| 3 | Longueville, Sainte-Colombe |
| 2 | Chenoise-Cucharmoy, Jouy-le-Châtel, Sourdun, Villiers-Saint-Georges |
| 1 (+1 suppléant) | les 32 autres communes |
Présidence
A l'issue des élections municipales de 2020, Olivier Lavenka est réélu président de la communauté de communes. Il est assisté au sein du bureau communautaire par 9 vice-présidents et 18 autres membres[6].
Compétences
Régime fiscal
La Communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.
Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique[3] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.
Elle perçoit également une dotation globale de fonctionnement bonifiée[3].
Projets et réalisations
Notes et références
Notes
- ↑ Elles étaient au nombre de 40 avant la création en 2019 de la commune nouvelle de Chenoise-Cucharmoy qui regroupe les communes de Chenoise et de Cucharmoy
Références
- ↑ Rapport d'activité 2011
- ↑ « Statuts en date du 24/01/2012, mise à jour: mars 2013 », sur iau-idf.fr (consulté en ).
- « CC du Provinois (N° SIREN : 200037133) », Fiche BANATIC, Ministère de l'intérieur, (consulté le ).
- « Procès-verbal du conseil communautaire du 14 avril 2014 » [PDF], sur cc-du-provinois.fr.
- ↑ « Population en historique depuis 1968 - Communauté de communes du Provinois (200037133). », sur Insee, (consulté le )
- « Le conseil communautaire. », sur le site de la communauté de communes (consulté le )
- ↑ Sé.B., « Provins : Jacob cède la présidence de la communauté de communes du Provinois », Le Parisien, édition de Seine-et-Marne, (lire en ligne).
- ↑ Sé.B., « Olivier Lavenka élu président du Provinois : Villiers-Saint-Georges, le 23 mars. Olivier Lavenka (LR) a été élu président de la communauté de communes du Provinois, à la place de Christian Jacob (LR), démissionnaire en raison de la loi sur le non-cumul des mandats », Le Parisien, édition de Seine-et-Marne, (lire en ligne, consulté le ).
- ↑ « Fibre optique : Olivier Lavenka (LR) réélu à la tête de Seine-et-Marne Numérique », Le Parisien, édition de Seine-et-Marne, (lire en ligne, consulté le ).
Annexes
Articles connexes
- Intercommunalité en France
- Établissement public de coopération intercommunale
- Liste des intercommunalités de Seine-et-Marne
Liens externes
- Site officiel
- communauté de communes du Provinois sur le site Union des Maires de Seine-et-Marne
- Projet de charte de développement durable du Pays du Grand Provinois
- « Intercommunalité-Métropole de CC du Provinois (200037133) », Séries historiques sur la population et le logement en 2016, INSEE - RGP 2016, (consulté le ).
- « Intercommunalité-Métropole de CC du Provinois (200037133) », Dossier complet, INSEE - RGP 2016, 25/62019 (consulté le ).
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