Communautés européennes

Les Communautés européennes sont trois organisations internationales régionales ayant existé des années 1950 aux années 2000, progressivement remplacées par l’Union européenne.

Elles avaient la particularité d'avoir des institutions communes.

Les communautés européennes étaient au nombre de trois :

• la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), créée en 1952 et qui a cessé d'exister en 2002 ;
• la Communauté économique européenne (CEE), créée en 1958, remplacée en 1993 par la Communauté européenne et qui a finalement cessé d'exister en 2009^{[Note 1]} ;
• la Communauté européenne de l'énergie atomique (CEEA, Euratom), créée en 1958 et formellement toujours distincte de l'Union européenne.

Les structures exécutives des trois Communautés européennes ont été fusionnées par le Traité de fusion des exécutifs communautaires, dit « traité de Bruxelles », signé le 8 avril 1965 et entré en vigueur le 1^er juillet 1967.

Les Communautés européennes formaient le premier des trois piliers de l'Union européenne. Les deux autres piliers étaient la politique étrangère et de sécurité commune (PESC), ainsi que la coopération policière et judiciaire en matière pénale (CPJP).

Les Communautés européennes étaient notamment membres de l'OCDE et de l'OMC.

La CECA fut la première communauté. Elle fut créée par six États : l'Allemagne de l'Ouest, la France, l'Italie et les trois pays du Benelux (Belgique, Pays-Bas et Luxembourg). La Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) avait pour but de combiner les industries du charbon et de l'acier de ses membres pour créer un marché commun autour de ces ressources. L'objectif était d'augmenter la prospérité et diminuer les risques d'une nouvelles guerres entre ces États à travers le processus d'intégration européenne.

Fondée en 1952, elle est considérée comme l'ancêtre de l'Union européenne car elle est la première des communautés européennes. Le traité fondateur de cette communauté avait une validité de 50 ans et il expira en 2002^[1]. Ses activités ont alors été transférées à la Communauté européenne^[2].

Elle fut fondée par les membres de la CECA, en 1957, grâce au traité de Rome. La CEE avait pour but de créer une union douanière et une coopération économique. Cela mena à la création du marché unique européen^[3].

La CEE a disparu en tant que telle et est devenue la Communauté européenne après la signature du Traité de Maastricht en 1992. La Communauté européenne a elle-même disparu après l'entrée en vigueur du Traité de Lisbonne le 1^er décembre 2009, qui abolit la structure en piliers de l'Union européenne.

La CEEA fut créée le même jour que la CEE en 1957. Son objectif était d'établir un marché commun de l'énergie nucléaire et son développement parmi ses membres.

Contrairement à la CECA, la CEEA n'avait pas de limite de validité et continue à exister. Du fait de la sensibilité de l'opinion publique en matière de nucléaire, le traité n'a pas été amendé depuis sa signature et n'aurait pas été changé par la Constitution européenne bien qu'elle tentait d'abroger les autres traités^[4],[5].

• Traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier, 18 avril 1951 (lire en ligne)
• « Traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier », sur EUR-Lex (consulté le 23 mars 2016)

• Dictionnaire juridique des Communautés européennes, Paris, PUF, 1993, de Ami Barav, Christian Philip (dir.) et Chahira Boutayeb (coll.).

• Histoire des Communautés européennes (1958–1972)
• Commission européenne
• Traité de fusion

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