Jacques Sébastien Dautriche
| Député de la Charente-Maritime | |
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(à 79 ans) Saint-Jean-d'Angély |
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Jacques Sébastien Dautriche, né le à Saint-Jean-d'Angély (généralité de La Rochelle, actuel département de Charente-Maritime), mort le dans la même ville, est un homme politique de la Révolution française.
Biographie
Jacques Sébastien Dautriche est le fils de de Jacques Daniel d'Autriche, marchand, et de Marie Marguerite Hillairet. Avocat, il est président du tribunal de district en 1790.
Mandat à la Convention
La monarchie constitutionnelle mise en application par la constitution du 3 septembre 1791 prend fin à l'issue de la journée du 10 août 1792 : les bataillons de fédérés bretons et marseillais et les insurgés des faubourgs de Paris prennent le palais des Tuileries. Louis XVI est suspendu et incarcéré, avec sa famille, à la tour du Temple.
En , Jacques Sébastien Dautriche, alors président du tribunal de Saint-Jean-d'Angély, est élu député du département de Charente-Inférieure, le onzième et dernier, à la Convention nationale[1].
Il siège sur les bancs de la Plaine. Lors du procès de Louis XVI, il vote la détention, et se prononce en faveur de l'appel au peuple et du sursis à l'exécution de la peine[2] :
Je prononce en homme d’État, et comme mesure de sûreté générale, parce que je ne crois pas pouvoir accumuler les fonctions de législateurs et de juges ; [...] je vote pour la détention jusqu'à la paix, et alors la Convention ou la législature qui lui succédera prendra les mesures qu'elle jugera convenables.
Le , il est absent lors du scrutin sur la mise en accusation de Jean-Paul Marat[3]. Le , il est également absent lors du scrutin sur le rétablissement de la Commission des Douze[4].
Mandat aux Anciens
Sous le Directoire, Jacques Sébastien Dautriche est réélu député et siège au Conseil des Anciens. Le 1er floréal an VI (le ), il est élu secrétaire du Conseil aux côtés de Pierre Auguis, de Jean-Baptiste Joseph Claverye et de Jacques Jac, sous la présidence de Jacques Poisson de Coudreville[5]. Il est tiré au sort pour quitter le Conseil le 1er prairial an VI ()[6].
En 1800, il est conseiller à la cour d'appel de Poitiers et prend sa retraite de magistrat en 1824.
Bibliographie
- « Jacques Sébastien Dautriche », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition]
- C. Duval d'Yerres, « M. Dautriche (Jacques Sébastien) », Le Biographe universel : revue générale biographique et littéraire, , p. 279-284 (lire en ligne).
Références
- ↑ Claveau, Louis, Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 52, Liste des députés par départements »
, sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Claveau, Louis, Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 57, séance du 16 et du 17 janvier 1793 » , sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Claveau, Louis, Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 62, séance du 13 avril 1793 » , sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Claveau, Louis, Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 65, séance du 28 mai 1793 » , sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Gazette nationale ou le Moniteur universel n°167, « Conseil des Anciens et Conseil des Cinq-Cents, séance du 15 ventôse an V (5 mars 1797) » , sur https://gallica.bnf.fr, 17 ventôse an 5 (7 mars 1797) (consulté le )
- ↑ Gazette nationale ou le Moniteur universel n°167, « Conseil des Anciens et Conseil des Cinq-Cents, séance du 15 ventôse (5 mars) » , sur https://gallica.bnf.fr, 7 ventôse an 5 (17 mars 1797) (consulté le )
Voir aussi
- Ressource relative à la vie publique :
- Ressource relative à la recherche :
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