Jean Debourges
| Jean Debourges | |
| Fonctions | |
|---|---|
| Député de la Creuse | |
| – (3 ans, 1 mois et 21 jours) |
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| Gouvernement | Convention nationale |
| Député au Conseil des anciens | |
| – (2 ans, 7 mois et 5 jours) |
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| Député à la Chambre des Cent-Jours | |
| – (2 mois et 3 jours) |
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| Biographie | |
| Date de naissance | |
| Lieu de naissance | Boussac, France |
| Date de décès | (à 78 ans) |
| Lieu de décès | Boussac, France |
| Nationalité | .svg.png){kind=small} Française
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| Parti politique | Modérés |
| Profession | Avocat Magistrat |
| députés de la Creuse | |
Jean Debourges, né le à Boussac (généralité de Bourges, actuel département de la Creuse), mort le dans la même ville[1], est un homme politique de la Révolution française.
Biographie
La monarchie constitutionnelle mise en application par la constitution du 3 septembre 1791 prend fin à l'issue de la journée du 10 août 1792 : les bataillons de fédérés bretons et marseillais et les insurgés des faubourgs de Paris. Louis XVI est suspendu et incarcéré, avec sa famille, à la tour du Temple.
En , Jean Debourges, alors juge au tribunal du district de Boussac et président du l'administration de la Creuse, est élu député du département, le deuxième sur sept, à la Convention nationale[2].
Il siège sur les bancs de la Plaine. Lors du procès de Louis XVI, il ne se prononce pas lors du premier appel nominal, relatif à la culpabilité du roi, se prononce en faveur de l'appel au peuple[3], et refuse de voter lors du troisième appel nominal, relatif à la peine à infliger au roi[4] :
Je déclare [...] qu'à défaut de pouvoirs pour juger, qu'attendu l'incompatibilité des fonctions de législateur et de juge, et la nature de cette affaire qui ne peut finir que par un jugement, moi, législateur, je ne délibère point sur la question de savoir quelle peine Louis Capet a méritée.
Le , il est absent lors du scrutin sur la mise en accusation de Jean-Paul Marat[5]. Le , celui-ci le dénonce cependant, dans son journal, comme membre de la « faction des hommes d’État »[6]. Le , il vote en faveur du rétablissement de la Commission des Douze[7].
Sous le Directoire, Jean Debourges est réélu député de la Creuse et siège au Conseil des Anciens. Il est tiré au sort pour quitter le Conseil le 1er prairial an VI ()[8].
Il vote en faveur du droit de radiation des émigrés par le Directoire et contre l'impression du discours de Portalis, qui voulait accorder ce droit aux Conseils. Auteur de divers rapports, il est élu secrétaire de l'assemblée le 1er frimaire an V (), avant de quitter le Conseil en l'an VI ().
Après le coup d'État du 18 brumaire, il est nommé président du tribunal de Chambon-sur-Voueize le 18 floréal an VIII, fonctions qu'il occupe jusqu'à son élection à la Chambre des députés par l'arrondissement de Boussac, le , pendant les Cent-Jours.
Il abandonne la vie publique lors de la Seconde Restauration.
Sources
- ↑ Archives départementales de la Creuse, « État-civil de Boussac, naissances mariages et décès de 1823 à 1832, vue 186 / 247, 4E37/5 »
, sur https://archives.creuse.fr (consulté le )
- ↑ Claveau, Louis, Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 52, Liste des députés par départements » , sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Froullé, Jacques-François (≃1734-1794) et Levigneur, Thomas (≃1747-1794), « Liste comparative des cinq appels nominaux. Faits dans les séances des 15, 16, 17, 18 et 19 janvier 1793, sur le procès et le jugement de Louis XVI [...] » , sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Claveau, Louis, Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 57, séances du 16 et du 17 janvier 1793 » , sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Claveau, Louis, Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 62, séance du 13 avril 1793 » , sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Michel Pertué, « La liste des Girondins de Jean-Paul Marat », Annales historiques de la Révolution française, vol. 245, no 1, , p. 379–389 (DOI 10.3406/ahrf.1981.4254, lire en ligne, consulté le )
- ↑ Claveau, Louis, Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 65, séance du 28 mai 1793 » , sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Gazette nationale ou le Moniteur universel n°167, « Conseil des Anciens et Conseil des Cinq-Cents, séance du 15 ventôse (5 mars) » , sur https://gallica.bnf.fr, 17 ventôse an 5 (7 mars 1797) (consulté le )
- « Jean Debourges », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition], de Debelleyme à Defermon des Chapelières, p. 281 à 290
- Eugène Ernest Desplaces, Joseph Francois Michaud, Louis Gabriel Michaud, Biographie universelle ancienne et moderne, Paris, Firmin Didot frères, 1852, tome 10, p. 240-241
Liens externes
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