Ordonnances manuélines

Ordonnances manuélines

Formats	Code juridique Ordonnances (d)
Pays	Royaume de Portugal

Les Ordonnances manuélines (Ordenações Manuelines) est un code de lois portugaises promulgué en 1521 sous le règne du roi de Portugal Manuel I^er. Elles sont remplacées en 1603 par les Ordonnances philippines.

Les Ordonnances manuélines, élaborées de 1512 à 1521, forment un nouveau code de lois, qui modifie le code précédent, les Ordonnances alphonsines, en supprimant des lois et en en ajoutant de nouvelles, promulguées sous les rois de Portugal Alphonse V, Jean II et Manuel I^er[1].

Elles sont promulguées le 15 mars 1521, l'impression ayant été achevée le 11 mars. À cette occasion, le roi Manuel I^er ordonne la destruction de tous les exemplaires des anciennes éditions des cinq livres des ordonnances, pour éviter qu'on s'en serve pour plaider. Avant l'édition de 1521, il y a eu une première édition en 1512 et une deuxième plus tard^[2].

Les Ordonnances manuélines adoptent une forme plus moderne qu'auparavant. Les lois ne sont plus attribuées à leur auteur, comme précédemment, mais se réfèrent au roi qui promulgue le code, Manuel I^er. Elles précisent les fonctions des différents organes judiciaires^[1].

Comme dans les autres pays d'Europe au même moment, les Ordonnances manuélines font partie des recueils de lois qui assurent la transition entre le système accusatoire, oral, public et qui cherche des preuves de l'intervention divine et le système inquisitoire, écrit et secret, qui cherche à établir les circonstances du crime^[3].

• Ordonnances alphonsines
• Ordonnances philippines

• Facsimile des ordonnances : Ordenações Manuelinas on-line

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