Outrage (droit)
Un outrage est une injure ou une offense grave, réprimée dans de nombreuses législations.
Étymologie
Un outrage consiste à outre-passer les bornes en fait d'offense, d'injure[1].
Outrage en droit
- Outrage aux bonnes mœurs
- Outrage public à la pudeur
- Outrage au tribunal
- Outrage à agent public
- Outrage au drapeau
En droit français
L'outrage est défini par l'article 433-5 du code pénal[2].
- Outrage à agent public en France
- Offense au chef de l'État
- Outrage aux symboles nationaux en France
- Outrage sexiste
Notes et références
- ↑ « Littré - outrage - définition, citations, étymologie », sur www.littre.org (consulté le )
- ↑ « Section 4 : De l'outrage (Articles 433-5 à 433-5-1) - Légifrance » [archive du ], sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le )
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
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