Pasicrisie

La Pasicrisie, formé à partir des mots grecs πασι et κρισις, est un recueil de jurisprudence belge, souvent abrégé Pas. dans les citations dans la littérature juridique. Une publication homonyme existe également au Luxembourg. Cette dernière publication comprend, outre des décisions de justice, des analyses et commentaires.

Histoire

À l'origine, ce recueil portait le titre "Pasicrisie ou Recueil général de la jurisprudence des cours de France et de Belgique, en matière civile, commerciale, criminelle, de droit public et administratif, depuis l'origine de la Cour de cassation, jusqu'à ce jour".

Depuis 1814, la Pasicrisie belge, édité dès ses débuts par Bruylant, est le recueil général de la jurisprudence des cours et tribunaux de Belgique, à laquelle est venue se joindre la jurisprudence du Conseil d'État[1].

La Pasicrisie luxembourgeoise est fondée en 1881 par Pierre Ruppert. Ses archives sont hébergées en ligne par Strada lex Luxembourg[2].

Depuis 1998, la Pasicrisie belge ne reprend cependant plus que les arrêts de la Cour de cassation, rebaptisée ainsi : "Pasicrisie belge, contenant les arrêts rendus par la Cour de cassation ainsi que les discours prononcés devant elle".

Description

Ce recueil est publié par les Éditions Bruylant, marque du Groupe Larcier.

Un numéro d'ordre est attribué à chaque décision publiée[3]. Chaque mensuel est composé de quatre chapitres[1] :

  • arrêts de la Cour de cassation (systématiquement traduits en français si besoin)
  • arrêts des cours d'appel et des cours du travail
  • jugements des tribunaux
  • arrêts du Conseil d'Etat (section d'administration)

Chaque chapitre contient une pagination autonome[1].

Notes et références

  1. « Chapitre III. Recensement de la jurisprudence publiée », dans Précis de méthodologie juridique : Les sources documentaires du droit, Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, coll. « Précis », , 471–523 p. (ISBN 978-2-8028-0368-3, lire en ligne)
  2. ↑ « La Pasicrisie luxembourgeoise à présent disponible », sur Lexgo.lu, (consulté le )
  3. ↑ « Chapitre IV. Les références jurisprudentielles », dans Précis de méthodologie juridique : Les sources documentaires du droit, Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, coll. « Précis », , 525–539 p. (ISBN 978-2-8028-0368-3, lire en ligne)

Voir aussi

Articles connexes

Bibliographie

  • Henri La Fontaine, Pasicrisie internationale; historie documentaire des arbitrages internationaux, Berne, Stämpfli & cie, (lire en ligne)

Liens externes

  • Certains volumes de la Pasicrisie publiés au XIXe siècle sont accessibles sur le site de l'Université d'Harvard.


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