Arrêt spaghetti

Arrêt spaghetti est le nom communément attribué à l'arrêt n^o F-19961014-2 (P.96.1267.F), constituant la décision de dessaisissement d'un juge d'instruction, rendu à la Cour de cassation de Belgique, le 14 octobre 1996, dans le cadre de l'« affaire Dutroux ».

La disparition de six fillettes, adolescentes et jeunes filles (Julie, Mélissa, Sabine, Laëtitia, An et Eefje) entre juin 1995 et aout 1996 a mené à l'arrestation de plusieurs personnes, dont Marc Dutroux, et à l'ouverture d'une instruction par le juge chestrolais Jean-Marc Connerotte pour mener, ou non, les accusés au procès.

L'ensemble des disparitions et des appels au secours des parents, largement relayés par la presse écrite, radiophonique et télévisuelle, ont suscité un fort émoi dans la population belge dont l'intérêt pour l'affaire restera vif des décennies durant.

Lorsque disparaissent, ensemble, les deux premières enfants (Julie Lejeune et Mélissa Russo), il n'existe en Belgique aucun organisme officiel de soutien aux parents qui doivent faire face, dans l'angoisse, à l'attente qu'impose l'enquête de la police. Les familles Russo et Lejeune sont aidées dans leurs recherches personnelles d'informations par une association créée par les parents de jeunes gens précédemment disparus, l'asbl Marc et Corine qui aidera aussi les parents des autres victimes et se constituera, elle aussi, partie civile contre Marc Dutroux.

Pour réunir des fonds, les associations organisent fréquemment des repas festifs, proposant des mets populaires, bon marché, faciles à préparer par des bénévoles, dont le spaghetti à la sauce bolognaise simplifiée, prisé par de nombreux Belges et particulièrement par les Wallons. La Wallonie, en effet, a connu depuis le milieu du XX^e siècle une forte immigration d'ouvriers italiens qui ont diffusé leur cuisine simple et savoureuse : « il y a presque un chromosome italien dans chaque Wallon, tant leur culture, leur cuisine, leur lanque sont entrées dans les nôtres. Les familles de toute la Wallonie cuisinent des spaghetti aux boulettes et sauce tomate, de l'ossobuco (…) »^[1].

L'antenne bertrigeoise de l'asbl Marc et Corine organise donc le samedi 21 septembre 1996 une soirée au bénéfice, notamment, des frais de défense en justice de Laëtitia Delhez, la dernière victime connue (à l'époque) de Marc Dutroux ; on y sert des boissons et des spaghetti. Quelque 400 personnes y assistent, par sympathie aussi pour cette association dont les membres se sont dépensés sans compter.

Laëtitia, Sabine et leurs parents sont présents, de même que Michel Bourlet et le juge Connerotte (qui s'est marié ce jour-là), qui paient le repas et qui reçoivent un petit « « présent » (un stylo d'une valeur de… 1 080 FB) »^[2] (un stylo à bille, écrit la presse^[3]).

Apprenant ce fait, notamment par la presse qui en diffuse des photos, l'avocat de Marc Dutroux, Maitre Julien Pierre, dépose une requête en dessaisissement et renvoi pour cause de suspicion légitime de partialité à l'encontre du juge pour que celui-ci « soit dessaisi des « dossiers de Sabine Dardenne, Laetitia Delhez, Julie Lejeune, Mélissa Russo, An Marchal, Eefje Lambrechts, Bernard Weinstein et tous autres tel le dossier dit de trafic de voitures volées » faisant au cabinet de ce magistrat l'objet d'une instruction à charge du demandeur et que ces causes soient renvoyées à un autre juge d'instruction^[4]. » Autrement dit, il demande qu'on retire le dossier à ce magistrat qui doit examiner cette affaire avec impartialité en trouvant et examinant les éléments « à charge et à décharge »^{[N 1]}, parce qu'avoir participé à la réception, avoir reçu un cadeau et avoir manifesté de la sorte sa sympathie à l'égard d'une victime pourrait le faire suspecter de partialité.

Éliane Liekendael, avocate générale à la Cour de cassation, rend le 14 octobre 1996 un arrêt en accord sur cette demande, dessaisissant le juge Connerotte et nommant à sa place le juge d'instruction Jacques Langlois.

L'arrêt est justifié en droit, mais la population l'accepte très mal car elle considère presque le juge Connerotte comme un héros national pour avoir « retrouvé les petites » et « instruit le dossier de ce qu’on appelle déjà « l’affaire Dutroux » »^[5]. « Aux yeux de l’opinion publique, ce juge d’instruction qui avait jeté les bases de la solution de l’affaire était devenu un « chevalier blanc », condamné à faire cavalier seul non seulement contre la grande délinquance, mais encore contre la rigueur bureaucratique des services judiciaires^[6]. »

Cet arrêt va rester dans les mémoires sous l'appellation d'« arrêt spaghetti »^{[7],[N 2]} et Éliane Likendael comme « la juge intransigeante de l’arrêt spaghetti »^[8].

Des heurts et manifestations éclatent un peu partout en Belgique et visent principalement les lieux emblématiques de la justice. Dès le lendemain du dessaisissement, à Bruxelles, les ouvriers de l'usine Volkswagen de Forest débrayent pour aller, en marchant, manifester leur indignation au palais de justice où Nabela Benaïssa, 18 ans, sœur aînée de la jeune disparue Loubna Benaïssa, munie d'un mégaphone, réussit à calmer l'émeute naissante^[9] ; les pompiers liégeois protestent à leur manière en arrosant le Palais des Princes-Évêques (servant de siège aux tribunaux)^[10]. Les jours suivants, cela continue : à Anvers, des manifestants brisent les vitres de l'imposant palais de la Britselei ; le palais de justice de Charleroi voit se rassembler les métallurgistes de Marchienne-au-Pont ; celui de Louvain reçoit des kilos de spaghettis déversés par la population. Et d'autres manifestations se produisent à Mons, Namur, Arlon, Gand, Malines, Hasselt^[11].

Malgré une intervention du Premier ministre Jean-Luc Dehaene, la justice reste inflexible. « Le contexte émotionnel de l’époque était tel qu’on va très vite crier au complot, au point de se retrouver dans un climat presque insurrectionnel avec débrayages spontanés et manifestations un peu partout dans le pays. La méfiance des citoyens à l’égard de la justice belge et des institutions politiques du pays va conduire en octobre 1996 au tsunami populaire que sera la célèbre Marche Blanche »^[12].

Les réactions populaires marquent la division entre la population qui met en cause le mode judiciaire, l'État étant soupçonné d'être complice d'une souillure innommable, et les intellectuels pour qui la « récupération » de l'émotion populaire par un certain nombre de démagogues ébranle les fondements de l'État de droit.

« Pour les protagonistes des deux camps, c'est que quelque chose de supérieur, sur quoi tout le reste reposait, se trouvait atteint. Au fond, on redécouvrait cette idée si profondément ancrée dans notre culture selon laquelle la justice serait une chose sacrée. Sacrée au sens propre où elle se tiendrait séparée (sacer), hors du jeu politique qu'elle aurait pour objet de fonder et de contrôler. On pouvait disputer sur la nature de ce qu'il s'agissait de préserver, la Morale ou le Droit (toute la querelle autour de l'arrêt-spaghetti rendu par la Cour de Cassation tournait finalement autour de cette question), mais on ne pouvait douter de la sujétion de la société à quelque principe supérieur. »

Dans un pays marqué depuis plusieurs décennies par une dégénérescence du politique, où le poids de la dette extérieur, la fragilité des institutions, les tensions communautaires entre flamands et francophones et la corruption politique ont mis à mal le système démocratique, « l'autorité des hommes qui détiennent la décision publique s'efface pour ne plus laisser voir que des individus ou des clans occupés à satisfaire leur appétit de puissance ». Devant le martyre des petites victimes, la population a recherché une unité et des repères qu'elle attribue à « quelques acteurs supposés sans tache. Ils incarnaient la Justice, comme le juge Connerotte », un petit juge de province. « On peut comprendre le fameux dîner-spaghetti comme une manière (inconsciente ?) de s'investir d'un magistère moral par-dessus les institutions »^[13].

La « fronde populaire » ayant fait « du spaghetti le symbole de la défense d'une justice plus humaine (…) la presse écrite tient dans ce « plat de la discorde » l'instrument d'une expression partisane très symbolique. Elle en usera sans modération, et « à toutes les sauces » ». Reprenant l'idée d'une banderole de manifestation « Du flingue bolognèse des tueries du Brabant à la justice spaghetti. Les plats repassent ? », Le Soir titrera « Arrêt « spaghetti » : la Cour de cassation repasse les plats », tandis que Le Soir Illustré affirmera « Les Belges ne sont plus bonne pâte »^[14].

L'autodérision traditionnelle belge a joué, utilisant jeux de mots et ironie : « Gageons qu'un créatif d'agence a déjà suggéré à son product manager préféré le lancement d'une gamme de spaghetti lyophilisés « à la sauce chestrolaise » provoquant le dessaisissement immédiat de la maîtresse de maison, reléguée par la doctrinale application de la recette micro-ondée, au seul rôle de passe-plats pour convives dociles »^[15].

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