Communauté de communes Sauer-Pechelbronn

Communauté de communes
Sauer-Pechelbronn
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Grand Est
Département Bas-Rhin
Forme Communauté de communes
Siège Durrenbach
Communes 24
Président Roger Isel
Date de création 1er janvier 2008
No SIREN 200013050
Démographie
Population 17 281 hab. (2022)
Densité 87 hab./km2
Géographie
Superficie 197,80 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes Sauer-Pechelbronn
Liens
Site web www.sauer-pechelbronn.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Données INSEE Dossier en ligne

La Communauté de communes Sauer-Pechelbronn est une des intercommunalités qui composent le Pays de l'Alsace du Nord située dans le département du Bas-Rhin et la région Grand Est.

Historique

La communauté de communes Sauer-Pechelbronn existe officiellement depuis le , elle est issue du regroupement de deux structures

Composition

La communauté de communes est composée des 24 communes suivantes, pour 17 841 habitants en 2024  :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. de réf.) 		Densité
(hab./km2)
Durrenbach
(siège) 		67110 Durrenbachois 5,3 1 101 (2023) 208
Biblisheim 67037 Biblisiens 2,24 349 (2023) 156
Dieffenbach-lès-Wœrth 67093 3,61 322 (2023) 89
Eschbach 67132 Eschbachois 3,97 955 (2023) 241
Forstheim 67141 Forstheimois 5,05 599 (2023) 119
Frœschwiller 67147 Frœschwillerois 5,75 482 (2023) 84
Gœrsdorf 67160 Goersdorfois 13,14 1 039 (2023) 79
Gunstett 67177 Gunstettois 6,3 633 (2023) 100
Hegeney 67186 Hegenois 1,76 437 (2023) 248
Kutzenhausen 67254 Kutzenhausenois 7,2 928 (2023) 129
Lampertsloch 67257 Lampertslochois 10,43 696 (2023) 67
Langensoultzbach 67259 Langensoultzbagois 13,09 904 (2023) 69
Laubach 67260 Laubachois 1,69 311 (2023) 184
Lembach 67263 Lembachois 48,89 1 490 (2023) 30
Lobsann 67271 Lobsannais 2,73 663 (2023) 243
Merkwiller-Pechelbronn 67290 Merkwillerois 3,76 927 (2023) 247
Morsbronn-les-Bains 67303 Morsbronnois 6,87 686 (2023) 100
Niedersteinbach 67334 Niedersteinbachois 8,3 124 (2023) 15
Oberdorf-Spachbach 67341 Spachbachois 2,36 430 (2023) 182
Obersteinbach 67353 Obersteinbachois 9,18 234 (2023) 25
Preuschdorf 67379 Preuschdorfois 7,57 886 (2023) 117
Walbourg 67511 Walbourgeois 5,33 928 (2023) 174
Wingen 67537 Wingenais 16,79 445 (2023) 27
Wœrth 67550 Wœrthois 6,47 1 656 (2023) 256

Géographie

Frœschwiller, Gœrsdorf, Kutzenhausen, Lampertsloch, Langensoultzbach, Lembach, Lobsann, Merkwiller-Pechelbronn, Morsbronn-les-Bains, Niedersteinbach, Obersteinbach, Preuschdorf, Wingen, Wœrth.

Établissements publics de coopération intercommunale limitrophes

Communauté de communes Sauer-Pechelbronn au sein du Grand Est.

Pôle d'équilibre territorial et rural

La communauté de communes, conjointement avec la communauté d'agglomération de Haguenau, les communautés de communes du Pays de Wissembourg, du Pays de Niederbronn-les-Bains, de la Basse-Zorn et de l'Outre-Forêt, forme le pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de l'Alsace du Nord[2].

Compétences

Administration

La communauté de communes Sauer-Pechelbronn a son siège à Durrenbach.

Liste des Présidents C.C. de la vallée de la Sauer
Période Identité Étiquette Qualité
mars 2001 mars 2008 Bernard Logel   Maire de Frœschwiller
Liste des Présidents C.C. de Pechelbronn
Période Identité Étiquette Qualité
mars 2001 janvier 2008 Armand Braconnier   Adjoint de Kutzenhausen


Liste des Présidents de la C.C. Sauer-PechelBronn
Période Identité Étiquette Qualité
mars 2008 juillet 2020 Jean-Marie Haas LR Maire de Gunstett
juillet 2020 en cours Roger Isel   Maire de Hegeney

Budget et fiscalité 2024

En 2024, le budget de la communauté de communes était constitué ainsi[3] :

  • total des produits de fonctionnement : 9 953 000 €, soit 558 € par habitant ;
  • total des charges de fonctionnement : 9 187 000 €, soit 515 € par habitant ;
  • total des ressources d'investissement : 9 897 000 €, soit 555 € par habitant ;
  • total des emplois d'investissement : 8 635 000 €, soit 484 € par habitant ;
  • endettement : 7 520 000 €, soit 422 € par habitant.

Avec les taux de fiscalité suivants :

  • taxe d'habitation (dont THLV et GEMAPI) : 12,67 % ;
  • taxe foncière sur les propriétés bâties (dont GEMAPI) : 3,37 % ;
  • taxe foncière sur les propriétés non bâties (dont GEMAPI) : 10,48 % ;
  • taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties : 45,11 % ;
  • cotisation foncière des entreprises (fiscalité additionnelle - dont GEMAPI) : 0,00 % ;
  • cotisation foncière des entreprises (fiscalité prof. unique ou de zone dont GEMAPI) : 21,85 % ;
  • cotisation foncière des entreprises (fiscalité des éoliennes - dont GEMAPI) : 0,00 %.

(nb : GEMAPI : Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations)

Mobilités

La communauté de communes est devenue autorité organisatrice de la mobilité (AOM).

Impact énergétique et climatique

Pyramide de la mobilité, proposée par le projet européen Share North [4].
Énergie finale et gaz à effet de serre des transports en 2021[5]
- Transports routiers Autres transports
Carburant (GWh) 64 0
Électricité (GWh) 0 0
Gaz à effet de serre (ktéqCO2) 16 0

Environnement

Déchets

Énergie et climat

Dans le cadre du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) du Grand Est, ATMO Grand Est tient à jour les statistiques énergétiques[6] des établissements publics de coopération intercommunale de la collectivité européenne d'Alsace sous forme de diagramme de flux[5].

L'énergie finale annuelle, consommée en 2021, est exprimée en gigawatts-heures[Note 1],[Note 2].

Consommation d'énergie finale en 2021[5]
- GWh
Électricité 78
Carburants ou combustibles 243
Chaleur primaire 26

L'énergie produite en 2021 est également exprimée en gigawatts-heures.

Production d'énergie en 2021[5]
- GWh
Électricité 3
Carburants ou combustibles 210
Chaleur primaire 22

Les gaz à effet de serre sont exprimés en kilotonnes équivalent CO2.

Émissions de gaz à effet de serre en 2021[5]
- ktéqCO2
Liées à l'énergie 45
Non liées à l'énergie 18

Notes et références

Notes

  1. ↑ L'énergie grise n'est pas prise en compte, pas plus que ne le sont les soutes aériennes internationales.
  2. ↑ Remarquons qu'une énergie exprimée en GWh, et rapportée à une durée d'une année, correspond formellement à une puissance exprimée en GWh/an, d'une valeur d'environ 114 kW.

Références

  1. ↑ Les communes du parc naturel régional des Vosges du Nord
  2. ↑ « Alsace du Nord », sur comersis.fr.
  3. ↑ Les comptes de la communauté de communes
  4. ↑ (en) « Mobility pyramid », sur duurzame-mobiliteit.be.
  5. « Communauté de communes Sauer-Pechelbronn - Diagramme de flux » [PNG], sur ATMO Grand Est, .
  6. ↑ [vidéo] ATMO Grand Est, « L'inventaire des consommations et productions d'énergies : comment ça fonctionne ? », sur YouTube.

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

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