Stéphane Noël
| Chef de l'inspection générale de la justice | |
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| depuis le | |
Christophe Straudo (d) | |
| Président du tribunal judiciaire de Paris | |
| - | |
Peimane Ghaleh-Marzban (d) | |
| Président Tribunal de grande instance de Créteil (d) | |
| - | |
| Procureur général Cour d'appel de Bourges | |
| - | |
Gérard Loubens (d) | |
| Président Tribunal de grande instance de Belley (d) | |
| - |
| Naissance | |
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| Distinctions |
Stéphane Noël, né le à Sainte-Foy-lès-Lyon, est un magistrat français, président du tribunal judiciaire de Paris entre 2019 et 2025[1],[2].
Carrière
Stéphane Noël est diplômé de l'institut d'études politiques de Lyon, et est issu de l'École nationale de la magistrature (promotion 1990-1992).
En 1992, il est nommé juge des enfants.
Puis de à , il est nommé magistrat placé auprès de la cour d’appel de Lyon.
De à , il est nommé juge d’instruction au tribunal de grande instance de Lyon.
De jusqu’à , il est nommé président du tribunal de grande instance de Belley.
De 2002 à 2008, il va travailler auprès de quatre ministres nommés par les présidents Jacques Chirac et Nicolas Sarkozy :
- en , il rejoint le cabinet de Christian Jacob, ministre délégué à la Famille, en qualité de conseiller technique pour les affaires juridiques ;
- en , il rejoint le cabinet de Dominique Perben, ministre de la Justice, puis de son successeur Pascal Clément, en qualité de conseiller pour les affaires civiles ;
- en , il rejoint le cabinet de Rachida Dati, ministre de la Justice en qualité de conseiller, puis de directeur adjoint de cabinet, particulièrement chargé de la réforme de la carte judiciaire et des services judiciaires.
En , il est nommé procureur général près la cour d’appel de Bourges[3].
En , il rejoint l’inspection générale des services judiciaires (IGSJ) en qualité d’inspecteur général adjoint.
En , il est nommé président du tribunal de grande instance de Créteil.
Le , il est nommé conseiller à la Cour de cassation[4], sur proposition du CSM, pour exercer les fonctions de président[5] du tribunal judiciaire de Paris[6],[7],[8]. En cette qualité, il est chef d’établissement du nouveau tribunal de Paris[N 1].
En 2020, il a participé à la commission d'enquête sur l'indépendance de la justice[9].
De 2021 à 2022, dans le cadre des États généraux de la Justice, il a présidé le groupe de travail sur la simplification de la justice civile. Ce groupe de travail s’est notamment penché sur la promotion des modes amiables de règlement des différends (MARD), la redéfinition de l’office du juge et la recherche de nouvelles méthodes de travail pour améliorer la qualité et l’efficacité de la justice civile[10].
De 2022 à 2025, il est membre du conseil d'administration de l'École nationale de la magistrature.
En application du décret du 24 mars 2025[11], Stéphane Noël a été nommé inspecteur général, chef de l’Inspection générale de la Justice, à compter du 25 mars 2025. Il est élu à la présidence du Réseau européen des services d'inspection de la Justice (RESIJ)[12] le 23 mai 2025.
Il préside la Commission « Intelligence artificielle et justice civile » du Club des juristes[13]. Dans ce cadre a donné plusieurs interviews[14].
Décorations
Le , Stéphane Noël est nommé au grade de chevalier de l'ordre national de la Légion d'honneur, au titre de « président du tribunal de grande instance de Créteil ; 25 ans de services »[15]. Il est reçu dans l'ordre à une date inconnue[16].
Le , il est nommé au grade de chevalier de l'ordre national du Mérite, au titre d' « inspecteur des services judiciaires ; 16 ans de services civils »[17]. Il est reçu dans l'ordre à une date inconnue[16].
Notes et références
Notes
- ↑ Stéphane Noël (président), Rémi Heitz (procureur de la République), Jean-François Bohnert (procureur de la République financier) et Jean-François Ricard (procureur de la République antiterroriste).
Références
- ↑ Décret du 13 novembre 2019 portant nomination (magistrature)
- ↑ « Décret du 4 mars 2025 portant décharge de fonctions (magistrature) », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le )
- ↑ Décret de nomination sur Legifrance.
- ↑ Legifrance, décret de nomination
- ↑ Ordre des avocats de Paris, « Stéphane Noël, nouveau président du Tribunal grande instance de Paris », sur avocatparis.org, (lire en ligne)
- ↑ Paule Gonzalès, « La perte de confiance dans une justice efficace entraine une perte de confiance dans l’Etat », Le Figaro, (lire en ligne)
- ↑ Sophie Tardy-Joubert, « L’institution judiciaire repose sur l’engagement des professionnels », Les Petites Affiches, (lire en ligne)
- ↑ Violette Lazard et Mathieu Delahousse, « Un vent mauvais souffle sur la justice », Nouvelobs, (lire en ligne)
- ↑ Ugo Bernalicis, « Stéphane NOËL - Audition #1 de la commission d'enquête sur l'indépendance de la justice - 29 janvier 2020 »
, sur Chaîne Youtube d'Ugo Bernalicis, (consulté le )
- ↑ Site du ministère de la Justice - États généraux de la Justice - Groupe thématique Simplification de la justice civile
- ↑ « Décret du 24 mars 2025 portant nomination (magistrature) - Légifrance » [archive du ], sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le )
- ↑ Réseau européen des services d'inspection de la Justice, « Présidence du RESIJ 2025 » , sur resij.eu
- ↑ « Présentation du rapport « Intelligence artificielle et justice civile » » , sur Le club des juristes, (consulté le )
- ↑ B SMART, « LEX INSIDE - IA et justice civile : un cadre proposé » , sur Chaîne Dailymotion B SMART, (consulté le )
- ↑ Décret du 30 décembre 2017 portant promotion et nomination
- Olivia Dufour, « Laure Beccuau, première femme nommée au poste de procureur de Paris », sur Actu-Juridique, (consulté le )
- ↑ Décret du 14 novembre 2006 portant promotion et nomination
Liens externes
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